Le blog des auteurs, c'est un journal des grandes et petites nouvelles du monde de la route. 

Ce sont des conseils, des explications, des billets d'humeur. 

23
mai
2017

Bien à droite, sauf...

Catégorie : Général

« Tout conducteur circulant sur la chaussée, doit se tenir le plus près possible du bord droit de celle-ci »
(Art REG 9.3.1. du Code de la route) 

Mais toute règle a ses exceptions et celle-ci n'est pas en reste... Voyez plutôt!

Petit inventaire des 19 exceptions à ce principe général

Tout conducteur circulant sur la chaussée, doit se tenir le plus près possible du bord droit de celle-ci (Art REG 9.3.1.),

SAUF :

  1. Sur les places car la circulation peut s’y faire en tous sens.
  2. En présence du signal F13 qui annonce des flèches sur la chaussée prescrivant le choix d'une bande de circulation. Ce signal peut indiquer des différentes directions. 
  3. En présence du signal F15   prescrivant le choix d'une direction : 
    • les flèches avec pointe vers le bas ou vers le haut indiquent les directions continuant en ligne droite ; 
    • les flèches obliques avec pointe dirigée vers le haut ou vers le bas indiquent les directions sortantes ; 
    • le nombre de flèches correspond au nombre de bandes de circulation.

  4. Sur les ronds-points
    « Sauf si une partie de la voie publique lui est réservée, le conducteur n'est pas tenu de se tenir le plus près possible du bord droit de la chaussée dans l'anneau d'un rond-point.
    Il doit toutefois se conformer aux marques délimitant les bandes de circulation. Dans ce cas, il peut emprunter la bande de circulation qui convient le mieux à sa destination. » 
    (Art REG 9.3.1.)


  5. Pour les motocyclistes qui sont autorisés sur toute la largeur de la partie de la chaussée 
    « Par dérogation à l'obligation de se tenir le plus près possible du bord droit de la chaussée prévue au 9.3.1., le motocycliste circulant sur une chaussée qui n'est pas divisée en bandes de circulation peut se tenir sur toute la largeur de celle-ci lorsqu'elle n'est ouverte qu'à son sens de circulation et sur la moitié de la largeur située du côté droit lorsqu'elle est ouverte aux deux sens de circulation. Le motocycliste circulant sur une chaussée divisée en bandes de circulation peut se tenir sur toute la largeur de la bande de circulation qu'il occupe.
    C'est l'ensemble du véhicule, du conducteur, du passager et du chargement qui est pris en compte pour déterminer l'emplacement du motocycliste.
    Les mouvements effectués par le motocycliste sur la partie de la chaussée qu'il peut occuper ne sont pas considérés comme des manœuvres au sens de l’article 12.4 et ne nécessitent pas l'usage des indicateurs de direction. Toutefois, il ne pourra pas gêner les manœuvres de dépassement entamées par les conducteurs qui le suivent. » 
    (Art REG 9.3.2.)


  6. Pour les motocyclistes en groupe (min. 2) autorisés à circuler en quinconce.
    « Quand les motocyclistes roulent en groupe de deux minimum sur une voie publique divisée en bandes de circulation, ils ne doivent pas circuler en file indienne ; ils peuvent être en deux rangs parallèles décalés, en respectant entre eux une distance de sécurité.
    Si la chaussée n'est pas divisée en bandes de circulation, ils ne peuvent en aucun cas dépasser une largeur égale à la moitié de la chaussée. Si le croisement est impossible, ils doivent, le cas échéant, circuler en file indienne. » 
    (Art REG 43ter.1.)


  7. Quand le choix de la bande de circulation est possible 
    « Dans les agglomérations les conducteurs peuvent emprunter la bande qui convient le mieux à leur destination :
    1. sur les chaussées à sens unique divisées en bandes de circulation ;
    2. sur les chaussées à deux sens de circulation divisées en quatre bandes de circulation ou plus, dont deux au moins sont affectées à chaque sens de circulation. » (Art REG 9.4.)

  8. Quand la circulation en plusieurs files est possible 
    « Lorsque la densité de la circulation le justifie, celle-ci peut s'effectuer en plusieurs files :
    1. sur les chaussées à deux sens de circulation divisées en quatre bandes de circulation ou plus, à condition de n'emprunter que les bandes affectées à la circulation dans le sens suivi ;
    2. sur les chaussées à sens unique ;
    3. sur les chaussées divisées en bandes de circulation au-dessus desquelles sont placés des signaux lumineux prévus à l’article 62bis. » (Art REG 9.5.)

  9. En présence de dispositifs destinés à canaliser la circulation :
    1. bornes, îlots directionnels avec signal D1, F21, ou marquage au sol ;  
    2. refuges lorsque les nécessités de la circulation[1] le justifie. (Art REG 9.6.)

  10. En longeant une piste cyclable 
    « Le terme "piste cyclable" désigne la partie de la voie publique réservée à la circulation des bicyclettes et des cyclomoteurs à deux roues classe A par les signaux D7 , D9  ou par les marques routières prévues à l’article 74.   La piste cyclable ne fait pas partie de la chaussée. ». 
    De plus, la Cour de Cassation a établi que : « les conducteurs, pour dépasser ou se croiser, ne peuvent emprunter la piste cyclable de plain-pied que lorsque c’est nécessaire en raison de la faible largeur de la chaussée. » (Art REG 2.7.)
  11. En longeant une bande BUS
    « (…) Les autres véhicules ne peuvent pas y circuler sauf pour contourner un obstacle en chaussée et à l'approche immédiate d'un carrefour pour changer de   direction. (…) » 
    (Art REG 72.5.)

  12. En longeant un obstacle obligeant les piétons à emprunter la chaussée
    Il faut laisser 1 m pour les piétons. « En passant près d'un obstacle que les piétons doivent contourner en empruntant la chaussée, les conducteurs doivent laisser un espace libre d'au moins 1 mètre le long de cet obstacle. Si cette condition ne peut être respectée et si un piéton circule à hauteur de l'obstacle, le conducteur ne peut longer l'obstacle qu'à l'allure du pas. » (Art REG 40.6.)

  13. Quand les voies publiques comportant 2 ou 3 chaussées instaurent un sens interdit de fait sur la chaussée de gauche, mais permet le choix entre les deux autres chaussées.
    « Quand la voie publique comporte deux ou trois chaussées nettement séparées, notamment par un terre-plein, par un espace non accessible aux véhicules, par une différence de niveau, les conducteurs ne peuvent emprunter la chaussée de gauche par rapport au sens de leur marche, sauf réglementation locale.» 
    (Art REG 9.2.)

  14. Pour le conducteur virant à droite qui est autorisé à se déporter vers la gauche si (…).
    « Le conducteur qui tourne à droite doit : (…) 2° serrer le plus possible le bord droit de la chaussée.
    Le conducteur peut toutefois se porter vers la gauche lorsque la disposition des lieux et les dimensions du véhicule ou de son chargement ne permettent pas de serrer le bord droit de la chaussée.
    Dans ce cas, il doit s'assurer au préalable qu'aucun conducteur qui le suit n'a commencé un dépassement ; en outre il ne peut mettre en danger les autres conducteurs qui circulent normalement sur la voie publique qu'il s'apprête à quitter ; » 
    (Art REG 19.2.2°.)


  15. Pour le conducteur qui tourne à gauche
    « Le conducteur qui tourne à gauche doit : (…) 2°
    1. sur une chaussée à deux sens de circulation, se porter vers la gauche sans gêner les conducteurs venant en sens inverse ;
    2. sur une chaussée à sens unique, serrer le plus possible le bord gauche de celle-ci ; » (Art REG 19.3.2°.)

  16. Pour les conducteurs de cycles pouvant rouler à deux de front 
    « Les cyclistes circulant sur la chaussée peuvent rouler à deux de front sauf lorsque le croisement n'est pas possible. En outre, en dehors de l'agglomération, ils doivent se mettre en file à l'approche d'un véhicule venant de l'arrière. (…) » 
    (Art REG 43.2.)
  17. Pour les cavaliers pouvant circuler à deux de front
    « Les cavaliers qui empruntent la chaussée peuvent circuler à deux de front. » 
    (Art REG 55.4.)

  18. En présence de flèches, dans les bandes de circulation,
    1. de pré-sélection. « Des flèches de sélection de couleur blanche peuvent être tracées à l'approche d'un carrefour. Ces flèches marquent la bande de circulation que les conducteurs doivent suivre pour s'engager dans la direction indiquée par les flèches.
      En outre, au carrefour, les conducteurs doivent suivre la ou une des directions indiquées sur la bande de circulation dans laquelle ils se trouvent.
       » (Art REG 77.1.)
    2. de rabattement. « La ligne discontinue qui annonce l'approche d'une ligne continue peut être complétée par des flèches de rabattement de couleur blanche. Ces flèches annoncent la réduction du nombre de bandes de circulation qui peuvent être utilisées dans le sens suivi. » (Art REG 77.2.)


[1]Par « nécessité de la circulation », il y a lieu d’entendre : virer à gauche, effectuer un dépassement, étroitesse du passage libre (pour un camion, par ex), passage à droite rendu difficile par la présence de véhicules participant ou non à la circulation, circulation autorisée en plusieurs files ou conditions réunies pour le choix de bande