1. Principes
Définitions
Un véhicule à l’arrêt est un véhicule ne participant plus à la circulation et qui est rangé par la volonté de son conducteur pour embarquer ou débarquer des personnes ou des choses.
Un véhicule en stationnement est un véhicule ne participant plus à la circulation, qui est rangé par la volonté de son conducteur pour d’autres raisons que l’embarquement ou le débarquement de personnes ou de choses, ou qui reste rangé au-delà du temps nécessaire à ces opérations.
Où se ranger ?
À droite par rapport au sens de la marche :
- sauf sur une chaussée à sens unique ;
- sauf dans une zone résidentielle ou de rencontre.
En dehors de la chaussée :
- en agglomération sur tout accotement de plain-pied ;
- hors agglomération, sur l’accotement de plain-pied ou en saillie ;
- n’oubliez pas de laisser 1,5 m pour les piétons, du côté extérieur.
Sur la chaussée, à défaut d’accotement :
- S’il n’y a pas d’accotement :
- en stationnement : sur la chaussée (jamais sur la bande latérale) ;
à l’arrêt : sur la bande latérale ou la chaussée en absence de bande latérale.
- Si l’accotement n’est pas suffisamment large :
en stationnement : partiellement sur l’accotement et la chaussée ;
à l’arrêt : partiellement sur l’accotement et sur :
la bande latérale ;
la chaussée en absence de bande latérale.
2. Arrêt et stationnements interdits
Si vous gênez ou constituez un danger.
Sur les espaces réservés à d’autres usagers :
- sur les trottoirs ;
- en agglomération, sur les accotements en saillie ;
- sur les pistes cyclables et à moins de 5 m de part et d’autre de l’endroit où les deux-roues :
- quittent la piste cyclable pour la chaussée ;
- quittent la chaussée pour la piste cyclable ;
- sur les passages pour piétons et passages pour deux -roues ;
- sur les passages à niveau.
Sur la chaussée :
- à moins de 5 m en deçà des passages pour piétons et passages pour 2-roues ;
- dans les passages inférieurs, tunnels et sous les ponts ;
- à proximité d’un sommet de côte ou dans un virage où la visibilité est insuffisante.
Aux abords des carrefours :
- à moins de 5 m du prolongement du bord le plus rapproché de la chaussée transversale.
À proximité des signaux lumineux de circulation :
- placés aux carrefours : pas à moins de 20 m en deçà ;
- en dehors des carrefours : pas à moins de 20 m en deçà exclusivement pour les véhicules dont la hauteur, chargement compris, dépasse 1,65 m.
À proximité des signaux routiers :
- plantés près du sol (bord inférieur à moins de 2 m de hauteur) : pas à moins de 20 m en deçà.
- à plus de 2 m du sol : pas à moins de 20 m en deçà et exclusivement pour les véhicules dont la hauteur, chargement compris, dépasse 1,65 m.
Rappel !
L’arrêt et le stationnement sont interdits :
- sur et le long des autoroutes et routes pour automobiles ;
- sur les dispositifs surélevés (ralentisseurs ou plateaux) sauf règlementation locale ;
- sur les sites spéciaux franchissables ;
- sur les îlots directionnels et zones d’évitement ;
- aux endroits indiqués par le signal E3 , sur la chaussée et les accotements.
3. Stationnement interdit, mais arrêt autorisé !
Si vous gênez d’autres véhicules garés :
- à moins de 1 m tant devant que derrière un véhicule garé et à tout endroit où un véhicule empêcherait l’accès à un autre véhicule ou son dégagement ;
- devant les accès carrossables des propriétés, à l’exception des véhicules dont le signe d’immatriculation est reproduit lisiblement à cet accès ;
- à tout endroit où le véhicule empêcherait l’accès à des emplacements de stationnement établis hors de la chaussée.
Si vous gênez les transports en commun :
- à moins de 15 m de part et d’autre d’un panneau d’arrê...
