01/10/2022 – Apparition, adaptation et disparition de signaux

  • Publié le 28 septembre 2022
  • Mis à jour le 29 septembre 2022
  • Feu Vert
De nouveaux signaux sont introduits notamment pour plus de flexibilité dans l’organisation du stationnement. D’autres signaux ou panneaux additionnels sont adaptés pour mieux coller aux réalités du terrain. Un signal disparaît : celui interdisant l’usage du régulateur de vitesse.
01/10/2022 : Apparition, adaptation et disparition de signaux

Apparition de nouveaux signaux

A50

Le signal A50 signalant une file, et déjà régulièrement utilisé pour signaler certains chantiers, fait son apparition officielle dans les textes.

Ce signal de danger appelle logiquement à la prudence, mais n’impose pas d’autres règles telles qu’une vitesse maximale ou une interdiction de dépasser.


Le signal E09j fait son apparition.
Dans cet exemple, le stationnement est réservé :
– aux bicyclettes de 7h30 à 18h00;
– aux motocyclettes, voitures, voitures mixtes et minibus de 18h00 à 7h30.

Les inscriptions et symboles indiquent la catégorie de véhicules ou la réglementation de stationnement spécifique ainsi que la période pendant laquelle le stationnement est réservé ou pendant laquelle la réglementation de stationnement spécifique s’applique.
Les inscriptions ou symboles peuvent aussi être apposés sur un panneau additionnel.
Cela permettra de réserver alternativement une même place de stationnement pour différentes catégories de véhicules ou d’y appliquer alternativement une réglementation de stationnement spécifique pendant une période déterminée.


Rue cyclable F113

Le signal F113 (qui avait été supprimé en 2021) est rétabli.
La rue cyclable peut donc prendre fin :
– soit à hauteur du prochain carrefour ;
– soit à hauteur du signal F113.

D’autre part, les termes « voie publique » utilisés dans les règles à appliquer dans une rue cyclable ont été remplacés, à juste titre, par le terme « chaussée ».
Dans les rues cyclables, le cycliste peut donc utiliser toute la largeur de la chaussée lorsqu’elle n’est ouverte qu’à son sens de circulation et la moitié de la largeur située du côté droit lorsqu’elle est ouverte aux deux sens de circulation.


Adaptation de signaux existants

C23

La définition du signal C23 a été adaptée. Ce signal interdit désormais l’accès aux conducteurs de véhicules ou trains de véhicules à moteur conçus et construits pour le transport de marchandises.

De plus, une inscription sur un panneau additionnel qui concernait auparavant la masse en charge limite dorénavant la masse maximale autorisée.


B22-B23

Les signaux B22 et B23 qui autorisent les cyclistes à franchir les signaux lumineux tricolores à leur phase rouge ou jaune-orange afin de tourner à droite (B22) ou de continuer tout droit (B23) l’autorisent dorénavant aussi pour les conducteurs de speed pedelecs.

Toutefois, l’obligation de céder le passage aux autres usagers de la route circulant sur la voie publique ou la chaussée reste d’application.
La signification des signaux lumineux spéciaux destinés à régler la circulation des véhicules des services réguliers de transport en commun pouvait déjà également être modifiée en faveur des cyclistes, au moyen de ces mêmes signaux B22 et B23. C’est désormais le cas également pour les conducteurs de speed pedelecs.


Adaptation de panneaux additionnels

E0e

Le panneau additionnel E0e concerne désormais aussi bien les véhicules électriques que les véhicules hybrides électriques.
Aux emplacements munis d’une infrastructure publique de recharge, les véhicules électriques ou hybrides électriques doivent être connectés à cette infrastructure.


E0f

Un panneau additionnel E0f peut mentionner une ou plusieurs catégorie(s) de véhicules.
Le symbole (avec ou sans la (les) catégorie(s) de véhicules) peut être inclus dans le signal E09.


Disparition de signaux

Les signaux C48 C48et C49 C49sont supprimés.


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